MENTIONS LÉGALES
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1. Éditeur du site Dénomination : INDIAN LADIES FIRST Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 Siège social : 68 rue des Minimes, 13530 Trets, France N° RNA : W131017622 SIREN : 922 895 099 SIRET (siège) : 922 895 099 00013 Déclaration : Préfecture des Bouches-du-Rhône (Aix-en-Provence), le 9 août 2022 Objet : Rassembler et fédérer des dames motardes propriétaires de motos de marque INDIAN ou VICTORY, quelle que soit leur appartenance ou pas à un club déjà existant, en France ou en Europe ; intégrer également des passagères. Téléphone : +33 6 15 79 91 60 E-mail : indian.ladiesfirst@gmail.com TVA : Non assujettie (article 261-7-1° du CGI)
2. Directrice de la publication Madame Karine Truqui, en qualité de Présidente de l'association Indian Ladies First.
3. Hébergement Hébergeur : [Nom de l’hébergeur à compléter] Adresse : [Adresse de l’hébergeur] Contact : [Téléphone ou site web] Pour information, le site actuel est hébergé par Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.
4. Conception et réalisation Site conçu de 2022 à 2024 par Betty Sylvestre, puis de 2024 à 2026 par Nicla Capatti. Refonte : [nom du prestataire].
5. Propriété intellectuelle L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, vidéos, logos, patchs, marques, charte graphique) est la propriété exclusive de l'association Indian Ladies First ou de ses membres, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les patchs Indian Ladies First sont la propriété intellectuelle de l'association. Ils sont vendus exclusivement par celle-ci et ne peuvent être contrefaits. Indian Motorcycle® et Victory® sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Leur mention sur ce site ne vaut pas cession de droits.
6. Droit à l’image Les photographies présentées ont été prises lors des activités de l'association. Les adhérentes ont autorisé leur diffusion lors de leur adhésion. Toute personne souhaitant le retrait d'une image la représentant peut en faire la demande à indian.ladiesfirst@gmail.com.
7. Données personnelles Les données collectées via les formulaires d'adhésion, de contact et de commande (nom, prénom, coordonnées, date de naissance, informations sur la moto et le club) sont traitées par l'association Indian Ladies First, responsable du traitement, sur le fondement de l'exécution de l'adhésion ou de la commande et de son intérêt légitime à répondre aux demandes. - Finalités : gestion des adhésions, des commandes de la boutique, des demandes de contact et de la vie associative. - Destinataires : uniquement les membres du bureau ; les données ne sont jamais vendues ni cédées. - Durée de conservation : durée de l'adhésion puis 3 ans après le dernier contact ; 10 ans pour les pièces comptables. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer : indian.ladiesfirst@gmail.com ou par courrier au siège. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
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